Mentions légales

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Dernière mise à jour : 23 août 2026

1. Éditeur du site

Le site chaltitude.fr, exploité sous la marque Chaltitude, est édité par :

  • Nom ou dénomination sociale : [À COMPLÉTER — identité légale de l’exploitant]
  • Forme juridique : [À COMPLÉTER]
  • Capital social : [À COMPLÉTER — si applicable]
  • Adresse du siège social ou domicile professionnel : [À COMPLÉTER — ne pas utiliser l’adresse du service retours sans confirmation qu’elle correspond au siège ou au domicile professionnel déclaré]
  • Immatriculation : [À COMPLÉTER — RNE et, le cas échéant, RCS de ville et numéro]
  • SIREN / SIRET : [À COMPLÉTER]
  • Numéro de TVA intracommunautaire : [À COMPLÉTER — ou indiquer « non applicable » après vérification]
  • Adresse électronique : latelierecom.media@gmail.com [À CONFIRMER comme adresse professionnelle officielle]
  • Téléphone : [À COMPLÉTER]

2. Directeur ou directrice de la publication

Directeur ou directrice de la publication : [À COMPLÉTER — nom et qualité de la personne responsable de la publication]

3. Plateforme technique et hébergement

La boutique utilise la plateforme technique et l’infrastructure d’hébergement Shopify. Pour les marchands établis dans l’Espace économique européen, le fournisseur contractuel indiqué par les conditions de Shopify est :

Shopify International Limited
The Sidings, 4th Floor
Grand Canal Quay
Dublin D02 E7K8
Irlande

  • Téléphone : [À VÉRIFIER auprès de Shopify avant publication]
  • Site internet : www.shopify.com

4. Identifiants uniques des filières à responsabilité élargie du producteur

IDU REP : [À DÉTERMINER — vérifier les filières applicables aux produits et emballages commercialisés, puis indiquer chaque identifiant unique requis ou la situation justifiant son absence.]

5. Propriété intellectuelle

Sauf mention contraire, la structure du site ainsi que les textes, éléments graphiques, logos, photographies, vidéos, illustrations et autres contenus diffusés sur chaltitude.fr sont protégés par les droits de propriété intellectuelle applicables. Ils appartiennent à l’éditeur, à ses concédants ou à leurs titulaires respectifs.

Toute reproduction, représentation, adaptation, extraction ou exploitation, totale ou partielle, en dehors des exceptions prévues par la loi, nécessite l’autorisation préalable du titulaire des droits concerné. Les marques, noms commerciaux et signes distinctifs de tiers demeurent la propriété de leurs titulaires.

6. Données personnelles et cookies

Les informations relatives à la collecte et au traitement des données personnelles sont présentées dans la Politique de confidentialité. Les choix relatifs aux cookies peuvent être consultés ou modifiés à l’aide de l’outil de préférences accessible depuis le pied de page du site.

Responsable du traitement et contact dédié : [À COMPLÉTER ou À CONFIRMER avant publication afin d’assurer la cohérence avec la Politique de confidentialité.]

7. Liens externes et disponibilité du site

Le site peut contenir des liens vers des services de tiers. L’éditeur ne contrôle pas leur contenu ni leur disponibilité. Il met en œuvre des moyens raisonnables pour assurer l’accès au site, sans pouvoir garantir une disponibilité continue, notamment lors d’opérations de maintenance, d’incidents techniques ou de circonstances indépendantes de sa volonté. Ces dispositions ne limitent aucun droit impératif du consommateur.

8. Service client et réclamations

Pour toute question ou réclamation, le client peut contacter Chaltitude :

  • par courrier électronique : latelierecom.media@gmail.com [À CONFIRMER comme adresse professionnelle officielle] ;
  • par téléphone : [À COMPLÉTER] ;
  • par courrier : [À COMPLÉTER — adresse professionnelle de correspondance].

9. Médiation de la consommation

Après une réclamation écrite préalable restée sans solution satisfaisante, le consommateur peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation dont relève l’éditeur.

Médiateur compétent : [À COMPLÉTER AVANT PUBLICATION — nom de l’organisme choisi, adresse postale et adresse de son site internet, après adhésion ou vérification de l’éligibilité.]

10. Adresse exclusivement réservée aux retours

Après avoir suivi la procédure décrite dans la politique de retour et de remboursement, les produits concernés peuvent être expédiés à l’adresse opérationnelle suivante :

Chaltitude — Service retours
831 chemin des Plantades
83130 La Garde
France

Cette adresse est exclusivement destinée au traitement des retours. Elle ne doit pas être interprétée comme le siège social, le domicile professionnel ou l’adresse légale de l’éditeur tant que cette qualité n’a pas été confirmée.

11. Droit applicable

Le site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français, sous réserve des dispositions impératives plus protectrices dont peut bénéficier le consommateur.